Voici des termes généralement employés dans des milieux « judiciaires » (Tribunaux, Police, Gendarmerie).
Mais que veulent bien dire ces acronymes, que l’on peut entendre au détour d’une plainte, dans un commissariat ou dans une brigade de Gendarmerie ? Au cours de ma carrière professionnelle, j’ai souvent parlé comme ça, dans ces termes ! « Tiens, un tel a été victime d’un CBV ou encore au fait, telle victime à 10 jours d’ITT« .
Et c’est vrai, j’avoue que je ne me suis jamais demandé si, des personnes « civiles » étrangères au service pouvaient savoir à quoi faisait référence CBV et/ou ITT. Nous étions tellement pris dans le feu de l’action et dans nos enquêtes judiciaires à traiter, que cela en devenait une habitude de s’exprimer ainsi.
J’y ai souvent pensé depuis ! (fort heureusement, nous évitions de parler de ces affaires en public).
Alors ici, je voudrais rétablir les choses, en vous apportant dès que l’occasion se présentera, quelques ‘tips’ (comme on dit maintenant) entendez par là, quelques astuces, quelques trucs, quelques tuyaux, des acronymes courants que vous pourriez entendre dans une Gendarmerie, dans un poste de Police ou dans un couloir du Tribunal correctionnel ou du Tribunal de Police de votre circonscription. Voici une signification succincte de CBV et de ITT.
CBV : Coups et Blessures Volontaires.
ITT (pénalement) : Incapacité Totale de Travail.
CBV : Coups et Blessures Volontaires.
Les coups et blessures volontaires, comme sont nom l’indique, sont des violences exercées intentionnellement à l’encontre d’une victime. D’ailleurs, il n’est pas nécessaire que l’acte de violence soit prémédité. Nous pouvons distinguer deux formes principales de violences volontaires. Les violences physiques (comme un coup de tête porté au visage d’une personne) et les violences psychologiques (comme par exemple se faire harceler à l’école).
Et, les conséquences de cela … devinez quoi !? eh bien oui, ces violences, ces coups, ces blessures volontaires peuvent engendrer de l’ITT.
ITT (pénalement) : Incapacité Totale de Travail.
Du coup, (oups pas fait exprès) on peut parler d’ITT, donc d’incapacité totale de travail même pour un enfant de 10ans. Mais, vous allez me dire « attends, un enfant de 10ans, ne travaille pas, comment peut-il bénéficier de jours d’ITT« . Vous avez raison, mais en fait, le terme ici est pénal, il ne fait nullement référence au travail proprement dit. Une enfant peut avoir 3 jours d’ITT, un retraité victime peut se voir octroyer 8 jours d’ITT. Le médecin qui établira le certificat médical donnera un nombre de jours d’ITT en raison de la gravité des blessures. Le praticien saura déterminer le degré de difficulté qu’aura la victime à pouvoir accomplir des actes simples de la vie quotidienne. Ceux sont des jours d’ITT
Mais au fait … Ok on a parlé des CBV et de l’ITT, mais ca ne nous dit pas ce qu’encourt l’auteur d’une telle infraction pénale !?
La réponse à cette question va dépendre justement du nombre de jours d’ITT qu’aura stipulé le spécialiste. Pour faire court, des coups et blessures volontaires ayant entrainé moins de 8 jours d’ITT seront qualifiées de « contravention » (généralement de 4ème ou 5ème classe) et les CBV de 8 jours ou plus, sont qualifiées de « délit », susceptible donc, d’entrainer une peine d’emprisonnement.
Voilà, je pense que nous avons bien évoqué ces deux termes (CBV et ITT). J’espère que ces quelques explications simples vous sont utiles et que vous les trouverez pertinentes. Bien entendu, les spécialistes trouveront peut-être des manquements, mais je ne prétends pas être juriste. Je veux juste apporter quelques petites notions afin que mes lecteurs les plus novices se familiarisent d’une façon simple et peut-être ludique, aux termes et au langage professionnel.